Corporate to Consumers
Présentation de la marque Corporate to Consumers
Déposée le 27 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Human to Human auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Corporate to Consumers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Corporate to Consumers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corporate to Consumers est expirée depuis le 27 avril 2022.
Human to Human a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33